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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE VAUBAN
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QUIETO AUTONOMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIETO AUTONOMIE
GIE GROUPE VAUBAN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
3305490
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/07/2014
QUIETO AUTONOMIE de GROUPE VAUBAN

Présentation de la marque QUIETO AUTONOMIE

Déposée le 27 juillet 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE VAUBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « QUIETO AUTONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE VAUBAN domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 406 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE GROUPE VAUBAN REPRESENTE PAR RICHARD QUESNEL domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France.

La marque QUIETO AUTONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETO AUTONOMIE est expirée depuis le 27 juillet 2014.

GROUPE VAUBAN a également déposé les autres marques suivantes : QUIETO ASSURANCES , TEMPO VAUBAN , MUTUELLE PARTENAIRE VAUBAN , 3, 2, 1 RETRAITE , QUIETO GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA VIE , QUIETO SERENITE , Vauban Humanis Une solidarité d'avance , mutuelle partenaire VAUBAN , VAUBAN SERVICES SANTE , PLAN EPARGNE ENFANT VAUBAN


GIE GROUPE VAUBAN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France - SIREN 393406673


GIE GROUPE VAUBAN REPRESENTE PAR RICHARD QUESNEL - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet partiel n°413024 - Publication au BOPI 2005-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

– transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou Internet. – messagerie électronique.